Chaque année, lorsque nous rédigeons la rétrospective, nous sommes étonnés de la mesure dans laquelle le secteur est devenu complexe, pour constater en fin de compte que l’année suivante supplante l’année précédente. Cette année, le sud de la frontière nous a aidé puisque le nouveau président a apporté un changement radical, notamment un programme énergétique […]
Cette année, l’enquête sur les faits marquants dans l’évolution du droit administratif pertinent au droit et à la règlementation de l’énergie comptait bon nombre de candidats, plusieurs découlant du processus règlementaire lui-même […]
Au début de décembre 2017, l’Alberta Energy Regulator (AER) a publié une nouvelle version de la Directive 067: Eligibility Requirements for Acquiring and Holding Energy Licences and Approvals (Nouvelle directive)1. La Nouvelle directive apporte d’importants changements à la version antérieure […]
Les derniers mois de 2017 ont donné lieu à de vives agitations concernant l’orientation future et les objectifs de la Commission de l’énergie de l’Ontario (CEO). Le gouvernement de l’Ontario a publié son Plan énergétique à long terme de 2017 […]
L’élection du Nouveau parti démocratique de l’Alberta, un gouvernement majoritaire, annonçait en mai 2015 l’introduction de réformes profondes au marché de l’électricité de l’Alberta. L’électricité en Alberta, dans un système largement axé sur les combustibles fossiles, est responsable d’un haut […]
Ce mince ouvrage (212 pages), qui déborde de renseignements sur l’énergie et de discussions sur tout ce que vous désirez savoir sur les batteries, découle du Smart Grid Project de l’Institute for Energy and Environment de la Vermont Law School. Son […]
Les développements en matière de règlementation de l’énergie aux États-Unis ont une incidence sur de nombreux secteurs de l’industrie de l’énergie et touchent un vaste éventail d’enjeux. Nous faisons état des réalisations clés du gouvernement fédéral et des différents États […]
