Le cadre règlementaire canadien de l’énergie continue de prendre de l’essor, mais se trouve de plus en plus caractérisé par de l’imprévisibilité. Les articles du présent numéro de la Publication trimestrielle sur la règlementation de l’énergie comprennent, fort à propos, un examen de la tournure de plusieurs événements importants survenus récemment à l’échelle provinciale et fédérale[…]
Au moment de mettre sous presse la présente Publication trimestrielle sur la règlementation de l’énergie, le gouvernement fédéral présente des dispositions législatives qui se traduiront par une restructuration radicale du cadre règlementaire qui entoure les projets énergétiques d’envergure de compétence fédérale, y compris, plus particulièrement, des gazoducs interprovinciaux et internationaux […]
Chaque année, lorsque nous rédigeons la rétrospective, nous sommes étonnés de la mesure dans laquelle le secteur est devenu complexe, pour constater en fin de compte que l’année suivante supplante l’année précédente. Cette année, le sud de la frontière nous a aidé puisque le nouveau président a apporté un changement radical, notamment un programme énergétique […]
Les difficultés qui continuent de toucher la règlementation de l’énergie au Canada sont multidimensionnelles et complexes. Cependant, il convient d’aborder ces difficultés selon trois rubriques générales interreliées, soit l’acceptation publique (ou « licence sociale »), la consultation des Autochtones et les changements climatiques. […]
La législation pour réformer ou « moderniser » le processus d’examen règlementaire fédéral des grands projets d’infrastructure doit être déposée au parlement dans un avenir rapproché, peut-être même cet automne. Peu importe la portée des changements proposés, la législation établira un nouveau […]
La règlementation et les politiques canadiennes sur l’énergie sont actuellement dominées par des mesures pour contrer les changements climatiques et par une vaste participation aux processus d’examen des nouveaux projets d’infrastructure énergétique. Ces deux sujets sont directement reliés étant donné […]
Les défis que posent la production, la distribution et la consommation d’énergie dans le monde d’aujourd’hui ne cessent de croître rapidement, balayant toute perception de la règlementation de l’énergie comme étant aride, relativement stable et raisonnablement prévisible. La stabilité et […]