INTRODUCTION
Dans ce numéro de la Publication trimestrielle sur la réglementation de l’énergie (ERQ), nous avons le plaisir de donner le coup d’envoi à une série d’entrevues avec les présidents des tribunaux des services publics du Canada. Il n’y a pas moins de 14 tribunaux provinciaux, territoriaux et fédéraux de ce genre. Bien que leurs mandats soient différents, ces tribunaux doivent cependant composer avec des défis semblables. En rendant publiques ces entrevues, la ERQ vise à faire connaître les points de vue des organismes de réglementation de partout au pays sur la façon de relever les défis d’aujourd’hui.
Certaines entrevues sont menées sous forme de réponses écrites à une série de questions. Ces réponses écrites seront publiées périodiquement dans la ERQ. D’autres seront diffusées sous forme de baladodiffusions accompagnées de liens vers le site Web de notre publication au fur et à mesure qu’elles seront prêtes.
Les premières réponses écrites dans le cadre de cette série d’entrevues ont été recueillies auprès de Mark Kolesar, président de l’Alberta Utilities Commission. Francis Bradley, président et chef de la direction de l’Association canadienne de l’électricité, et Tim Egan, président et chef de la direction de l’Association canadienne du gaz, ont également interviewé Peter Gurnham, président de la Nova Scotia Utility and Review Board, et Robert Gabor, président de la Manitoba Public Utilities Board, lors de l’assemblée annuelle 2019 de l’Association canadienne des membres des tribunaux d’utilité publique (CAMPUT) à Calgary en mai dernier1.
Ce qui ressort rapidement de ces trois entrevues, c’est le large éventail de mandats et de responsabilités que doivent assumer les tribunaux des services publics canadiens. En effet, la Nova Scotia Utility and Review Board a des responsabilités en vertu de 38 lois, tandis que la Manitoba Public Utilities Board a déjà fixé le prix de la bière! Toutefois, ces organismes doivent faire face à un certain nombre de défis semblables, comme les répercussions des progrès technologiques rapides et la prise en compte des émissions de gaz à effet de serre dans le processus décisionnel réglementaire.
- Ces baladodiffusions peuvent être consultées en ligne à l’adresse suivante : <https://podcast.rss.com/fluxcapacitor/?name=2019-05-29_ep6.mp3>.