La pandémie de COVID-19 devrait réduire la croissance économique mondiale de 3 à 6 % en 2020, ce qui entraîne des niveaux de chômage jamais vus depuis la Grande Dépression des années 1930 et réduire le commerce mondial de 13 à 32 %^[1]. Pratiquement tous les gouvernements des plus de 200 pays touchés par la pandémie ont adopté des politiques fiscales ou monétaires destinées à faciliter la reprise économique. Bon nombre de ces réponses politiques et de ces stimuli économiques ont des « cordes vertes » sous la forme d’un renforcement des obligations de divulgation en matière de changement climatique et d’environnement, de société et de gouvernance (ESG). Le Canada ne fait pas exception à la règle.

Le 11 mai 2020, le gouvernement fédéral a mis en place Crédit d’urgence pour les grands employeurs (CUGE) afin de fournir des liquidités aux plus grands employeurs canadiens^[2] qui sont touchés par la pandémie de COVID-19. Les entreprises doivent démontrer un engagement à long terme pour lutter contre le changement climatique et s’engager à publier des rapports financiers annuels sur le climat conformément aux directives du Groupe de travail sur la divulgation accrue de renseignements sur les risques financiers liés au climat (en anglais Task Force on Climate-related Financial Disclosures [TCFD]). L’intention déclarée du gouvernement de mandater le TCFD était de s’assurer que les entreprises bénéficiaires i) réfléchissent aux défis que le changement climatique posera à l’avenir de l’entreprise et qu’elles y répondent et ii) divulguent à leurs actionnaires leur empreinte climatique et les défis connexes qu’elles peuvent rencontrer. Bien que l’on n’ait pas signalé l’adoption du CUGE à ce jour, son existence et ses obligations de divulgation liées au climat sont conformes aux programmes de récupération d’autres juridictions.

L’UE a également lié ses programmes de relance économique à une plus grande transparence financière liée au climat et au soutien des objectifs de l’accord de Paris. Le 27 mai 2020, l’UE a publié son plan NextGenerationEU, qui fonde la reprise économique de l’UE en grande partie sur le nouveau Pacte vert et comprend des obligations de divulgation sur le climat^[3]. Il comprend un plan de relance de 750 milliards d’euros qui s’appuie fortement sur des transitions durables et numériques vers la reprise économique et la résilience climatique en lien avec la COVID-19. Les dépenses seront guidées par une taxonomie financière durable (la « taxonomie ») visant à canaliser les investissements privés vers des technologies et des solutions qui contribuent à au moins un des six objectifs environnementaux prédéfinis : i) l’atténuation du changement climatique; ii) l’adaptation au changement climatique; iii) l’utilisation durable et la protection de l’eau et des ressources marines; iv) la transition vers une économie circulaire; v) la lutte contre la prévention de la pollution et vi) la protection et la restauration de la biodiversité et des écosystèmes^[4]. La taxonomie fixe des seuils de rendement pour les activités économiques. Les normes et les seuils fixés devraient servir de base au mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF) proposé par l’UE et à l’élaboration de nouveaux tarifs sur les produits à fortes émissions importés dans l’UE^[5]. Au Canada, l’Association canadienne de normalisation développe également une taxonomie verte pour les finances durables^[6].

Tous ces plans de relance comprennent des obligations de divulgation sur le climat en accord avec les recommandations des dirigeants financiers, dont Mark Carney, l’ancien gouverneur de la Banque d’Angleterre, qui a identifié la relance en lien avec la COVID-19 comme une « chance d’éviter le retour au statu quo ».

Cet article décrit les exigences actuelles et les tendances en développement en matière de divulgation financière liée au climat et à l’ESG au Canada et dans d’autres juridictions en cette période de reprise économique de la COVID-19. Nous postulons que l’amélioration des informations financières et des normes liées au climat peut constituer la base de normes d’émission de GES spécifiques à un secteur et de mesures frontalières potentielles liées au carbone. Nous nous attendons à ce que des exigences similaires émergent dans ce contexte de protectionnisme commercial croissant qui façonne la reprise économique de la pandémie mondiale et la voie de l’accord de Paris vers un monde neutre en carbone en 2050 ou autour de cette date.

I. EXIGENCES ACTUELLES EN MATIÈRE DE DIVULGATION DES RISQUES FINANCIERS LIÉS AU CLIMAT

Il existe un certain nombre de normes et d’exigences liées au climat^[7], mais un consensus mondial semble se dégager autour du TCFD^[8]. Le soutien au TCFD s’est développé pour inclure plus de 1 027 organisations, avec une capitalisation boursière de plus de 12 000 milliards de dollars au début de 2020^[9]. Le TCFD exige la divulgation d’informations sur le climat dans quatre domaines essentiels^[10] :

1. Gouvernance. Divulguer la gouvernance de l’organisation en matière de risques et de possibilités liés au climat. Les orientations affirment que le ton donné par le sommet est critique. Un récent avis juridique pour la Climate Law Initiative a confirmé que les administrateurs sont légalement obligés de tenir compte des risques et des possibilités liés au changement climatique dans le cadre de leur surveillance des entreprises qu’ils servent^[11]. Dans le contexte des risques liés au changement climatique, les administrateurs et les dirigeants qui font preuve d’un mépris conscient ou d’une ignorance délibérée des risques financiers matériels liés au changement climatique peuvent être tenus responsables de la violation de leur obligation fiduciaire de confiance et de leur devoir de loyauté^[12]. Le fait de ne pas tenir compte des risques liés au changement climatique peut entraîner des responsabilités et des actions contre la société et, dans certains cas, la responsabilité personnelle des administrateurs et des dirigeants^[13]. En conséquence, les exigences de publicité des valeurs mobilières nécessitent la divulgation des risques importants liés au changement climatique. Les intervenants, au sens large, exigent de plus en plus que les administrateurs et les dirigeants comprennent, mesurent, atténuent et rendent compte des risques liés au changement climatique.
2. Stratégie. Divulguer les impacts réels et potentiels des risques et des possibilités liés au climat sur les activités, la stratégie et la planification financière de l’organisation lorsque ces informations sont importantes.
3. Gestion des risques. Indiquer comment l’organisation identifie, évalue et gère les risques liés au climat.
4. Mesures et objectifs. Divulguer les mesures et les objectifs utilisés pour évaluer et gérer les risques et les opportunités liés au climat lorsque ces informations sont importantes.

Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) et la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario (CVMO) ont chacune promulgué des instruments soutenant la divulgation des risques financiers liés au climat. En août 2019, les ACVM ont publié l’Avis 51-358 du personnel sur la déclaration des risques liés au changement climatique (l’avis), qui cite expressément les recommandations du TCFD et fournit des orientations sur la préparation de la déclaration des risques importants liés au climat^[14]. Cet avis fait suite et développe l’Avis 51-333 du personnel des ACVM intitulé Environmental Reporting Guidance, publié en 2010^[15].

La communication a été motivée par i) l’intérêt accru des investisseurs; ii) la possibilité d’améliorer la divulgation et iii) les développements nationaux et mondiaux, y compris les recommandations du TCFD et les cadres nationaux de divulgation volontaire. Il organise les risques liés au climat en deux catégories :

1. Les risques physiques qui sont aigus (provoqués par un événement) et chroniques (changements à long terme des modèles climatiques).
2. Les risques de transition, qui comprennent les risques de réputation, de marché, de réglementation, de politique, de droit et de technologie.

L’avis reconnaît que les risques climatiques sont difficiles à quantifier, mais encourage : i) les émetteurs doivent examiner attentivement s’ils sont exposés de manière significative aux risques climatiques et ii) les conseils d’administration et la direction doivent adopter une information pertinente, claire et compréhensible, spécifique à l’entité, sur la manière dont l’entreprise est spécifiquement affectée par tous les risques significatifs résultant du changement climatique.

La CVMO a souligné que « les entreprises ont déjà l’obligation de divulguer les informations importantes en matière d’environnement et de gouvernance » et s’est engagée à « continuer à surveiller la pertinence de la divulgation fournie » et à « déterminer la nécessité d’une réponse réglementaire » au TCFD^[16].

II. TENDANCES EN MATIÈRE DE SURVEILLANCE ET DE DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AU CHANGEMENT CLIMATIQUE

Plus de 1 010 entreprises se sont engagées à atteindre des objectifs basés sur la science afin de parvenir à un réchauffement climatique maximal de 1,5 degré, conformément à l’initiative SBT et aux documents d’orientation destinés à divers secteurs, dont le secteur financier^[17]. Un certain nombre de grandes multinationales, dont Unilever, Microsoft, Mars, Maple Leaf Foods, Google, Nike, HSBC, Swiss Re, se sont engagées à rendre leurs activités commerciales neutres en carbone. Et de nombreuses entités achètent des compensations carbone sur le marché volontaire du carbone afin d’atteindre ces objectifs. Ces développements annoncent une nouvelle ère de véracité des engagements climatiques qui exigeront certainement des renseignements financiers supplémentaires liées au climat, à la fois pour les actionnaires, les investisseurs et, finalement, les clients finaux.

Bien qu’il existe des normes pour les marchés volontaires du carbone^[18], un certain nombre de nouvelles initiatives poussent vers une normalisation, une harmonisation et une transparence accrues. Ces initiatives répondent à la confusion de certains clients potentiels autour du nette zéro, de la neutralité carbone, des compensations carbone et de l’inclusion :

• Mark Carney dirige le Task Force on Scaling Voluntary Carbon Markets^[19];
• L’Environmental Defence Fund et les initiatives ENGIE autour du marché volontaire^[20]; et
• Les initiatives 14030 de l’Organisation internationale de normalisation (ISO) concernant le financement vert^[21].

Il existe une grande variété de questions et de terminologies, et une augmentation correspondante de la demande pour que les personnes morales atteignent les objectifs de l’accord de Paris, même si un État membre ne le fait pas. Par conséquent, nous ne voyons pas une diminution de la demande de normalisation accrue et de divulgation liée au climat. En fait, nous estimons qu’il ne s’agit que d’une question de temps avant que les exigences du TCFD et les normes de protection des consommateurs de carbone qui y sont liées ne deviennent obligatoires. L’intérêt croissant des agences de protection des consommateurs et des organismes de concurrence/antitrust signale également la tendance à la hausse.

Nous nous attendons à ce que cette tendance suive une augmentation sous forme de bâton de hockey si la taxonomie ou les normes ISO connexes sont utilisées pour soutenir les mesures frontalières, y compris le MACF défini dans le Nouveau pacte de l’UE ou les mesures liées aux frontières du carbone dans d’autres juridictions. En conclusion, l’« écriture carbone sur le mur » est claire : les divulgations améliorées liées au climat sont là pour de bon et feront de plus en plus partie des attentes des parties prenantes et des divulgations financières intégrées.

*Elisabeth DeMarco, associée principale, DeMarco Allan LLP.

Jonathan McGillivray, avocat principal, DeMarco Allan LLP.

Daniel Vollmer, étudiant en droit, DeMarco Allan LLP.

1. Congressional Research Service, « Global Economic Effects of COVID-19 » (21 septembre 2020), en ligne (pdf) : <fas.org/sgp/crs/row/R46270.pdf> (CRS COVID Report).
2. Le programme CUGE sera ouvert aux grandes entreprises à but lucratif, à l’exception de celles du secteur financier, ainsi qu’à certaines entreprises à but non lucratif, telles que les aéroports, dont les revenus annuels sont généralement de l’ordre de 300 millions de dollars ou plus. Pour être admissibles au soutien du CUGE, les entreprises admissibles doivent rechercher un financement d’environ 60 millions de dollars ou plus, avoir des activités ou une main-d’œuvre importantes au Canada et ne pas être impliquées dans des procédures d’insolvabilité actives; Voir Premier ministre du Canada, communiqués, « Le premier ministre annonce de nouvelles mesures de soutien aux entreprises afin d’aider à protéger les emplois canadiens » (11 mai 2020), en ligne : <pm.gc.ca/fr/nouvelles/communiques/2020/05/11/premier-ministre-annonce-de-nouvelles-mesures-de-soutien-aux>.
3. Voir Commission européenne, communiqué, « L’heure de l’Europe : réparer les dommages et préparer l’avenir pour la prochaine génération » (27 mai 2020), en ligne : <ec.europa.eu/commission/presscorner/detail/fr/ip_20_940>.
4. Voir EU Technical Expert Group on Sustainable Finance, « Taxonomy » (2020), en ligne (pdf ) : <ec.europa.eu/info/sites/info/files/business_economy_euro/banking_and_finance/documents/200309-sustainable-finance-teg-final-report-taxonomy_en.pdf>.
5. Voir Commission européenne, « La Commission lance des consultations publiques sur la taxation de l’énergie et un mécanisme d’ajustement carbone aux frontières » (23 juillet 2020), en ligne : <ec.europa.eu/taxation_customs/news/commission-launches-public-consultations-energy-taxation-and-carbon-border-adjustment-mechanism_fr>.
6. Voir Association canadienne de normalisation, « Finance durable – Définir la taxonomie verte pour le Canada » (24 avril 2019), en ligne : <www.scc.ca/fr/normes/avis-dintention/csa/finance-durable-definir-la-taxonomie-verte-pour-le-canada>.
7. Le Groupe de travail sur la divulgation financière liée au climat (TCFD) du Financial Stability Board, le Sustainability Accounting Standards Board (SASB), les objectifs de développement durable (ODD) des Nations unies, le Groupe d’experts sur la finance durable du Canada (le groupe d’experts), les Principes pour l’investissement responsable (PIR) de la Banque mondiale, le Carbon Disclosure Project (CDP), le Climate Disclosure Standards Board (CDSB), le Global Real Estate Sustainability Benchmark (GRESB)/Green Building Certification Institute (GBCI), la Global Reporting Initiative (GRI), la Science Based Targets Initiative (SBT) et Renewable Energy 100 (RE 100).
8. Le Task Force on Climate-related Financial Disclosures (TCFD) a été créé par le Financial Stability Board pour élaborer des informations volontaires et cohérentes sur les risques financiers liés au climat, que les entreprises peuvent utiliser pour fournir des informations aux investisseurs, aux prêteurs, aux assureurs et aux autres parties prenantes. Le Sustainability Accounting Standards Board (SASB) est un organisme de normalisation indépendant et à but non lucratif du secteur privé qui se consacre à l’amélioration de l’efficacité des marchés de capitaux en encourageant la publication d’informations de haute qualité sur le développement durable dans le secteur. Les Objectifs de développement durable (ODD) des Nations unies sont un ensemble de 17 objectifs fixés par l’Assemblée générale des Nations unies pour servir de modèle afin de parvenir à un avenir meilleur et plus durable pour tous en relevant les défis mondiaux auxquels nous sommes confrontés, notamment ceux liés au changement climatique, à la pauvreté, aux inégalités, à la dégradation de l’environnement, à la paix et à la justice.
9. Task Force on Climate-Related Financial Disclosures, « TCFD Supporters » (septembre 2020), en ligne : <www.fsb-tcfd.org/tcfd-supporters>.
10. Task Force on Climate-related Financial Disclosures, « Final Report: Recommendations of the Task Force on Climate-related Financial Disclosures » (juin 2017) à la p 18, en ligne (pdf ) : <assets.bbhub.io/company/sites/60/2020/10/FINAL-2017-TCFD-Report-11052018.pdf>.
11. Canada Climate Law Initiative & Hansell LLP, « Putting Climate Change Risk on the Boardroom Table » (25 juin 2020), en ligne (pdf) : <law-ccli-2019.sites.olt.ubc.ca/files/2020/06/Hansell-Climate-Change-Opinion-1.pdf>.
12. Voir BCE Inc. c Détenteurs de débentures de 1976, 2008 CSC 69; voir également Magasins à rayons Peoples inc. (Syndic de) c Wise, 2004 CSC 68.
13. Janis Sarra et Cynthia Williams, « Directors’ Liability and Climate Risk: Canada – Country Paper » (avril 2019) à la p 13, en ligne (pdf) : <www.smithschool.ox.ac.uk/research/sustainable-finance/publications/CCLI-Canada-Paper-Final.pdf>.
14. Autorités canadiennes en valeurs mobilières, « CSA Staff Notice 51-358: Reporting on Climate Change-related Risks » (1 août 2019), en ligne (pdf) : Commission des valeurs mobilières de l’Ontario <www.osc.gov.on.ca/documents/en/Securities-Category5/csa_20190801_51-358_reporting-of-climate-change-related-risks.pdf>.
15. Autorités canadiennes en valeurs mobilières, « CSA Staff Notice 51-333: Environmental Reporting Guidance » (27 octobre 2010), en ligne (pdf) : Commission des valeurs mobilières de l’Ontario <www.osc.gov.on.ca/documents/en/Securities-Category5/csa_20101027_51-333_environmental-reporting.pdf>.
16. Commission des valeurs mobilières de l’Ontario, « Notice 11-781: Notice of Statement on Priorities for Financial Year to End of March 31, 2019 » (5 juillet 2018), en ligne (pdf) : <www.osc.gov.on.ca/documents/en/Securities-Category1/sn_20180705_11-781_rfc-sop-end-2019.pdf>.
17. Voir Science Based Targets, « Meet the companies already setting their emissions reduction targets in line with climate science » (2020), en ligne : <sciencebasedtargets.org/companies-taking-action>.
18. Voir par ex International Carbon Reduction & Offset Alliance (ICROA), en ligne : <www.icroa.org>; Verified Carbon Standard (Verra), en ligne : <verra.org/project/vcs-program>; American Carbon Registry (ACR), en ligne : <americancarbonregistry.org>; Climate Action Reserve (CAR), en ligne : <www.climateactionreserve.org>.
19. Taskforce on Scaling Voluntary Carbon Markets, « Private Sector Voluntary Carbon Markets Taskforce Established to Help Meet Climate Goals » (2 septembre 2020), en ligne : Institute of International Finance <www.iif.com/tsvcm/Main-Page/Publications/ID/4061/Private-Sector-Voluntary-Carbon-Markets-Taskforce-Established-to-Help-Meet-Climate-Goals>.
20. Environmental Defense Fund, « Committed to Net Zero? Navigating the Post-Paris Voluntary Carbon Market with Your Sanity Still Intact » (21 September 2020), en ligne (pdf) : <www.edf.org/sites/default/files/content/MVCM%20Climate%20Week%20NYC%20Event%20Brochure.pdf>.
21. Organisation internationale de normalisation, « Atténuation du changement climatique » (octobre 2020), en ligne (pdf) : <www.iso.org/files/live/sites/isoorg/files/store/fr/PUB100271_fr.pdf>.