<\/p>\n
F<\/b>ortisBC est le principal fournisseur de services de gaz naturel en Colombie-Britannique desservant pr\u00e8s d\u2019un million de clients dans plus de 125 collectivit\u00e9s dans la province1<\/sup><\/a>. Il s\u2019agit d\u2019un fournisseur public r\u00e9glement\u00e9 par la British Columbia Utilities Commission <\/i>(BCUC), sous la Utilities Commission Act <\/i>(UCA)2<\/sup><\/a>.<\/p>\n Depuis 2009, FortisBC a \u00a0adress\u00e9 \u00a0une \u00a0s\u00e9rie de demandes \u00e0 la BCUC cherchant \u00e0 obtenir les r\u00e8gles lui permettant de cr\u00e9er et de d\u00e9velopper un service pour les v\u00e9hicules au gaz naturel (VGN)3<\/sup><\/a>. \u00a0Les r\u00e9ponses de la BCUC \u00e0 ces demandes ont \u00e9t\u00e9 marqu\u00e9es par une pr\u00e9occupation constante dans la mesure o\u00f9 la BCUC tient \u00e0 \u00e9viter tout fardeau additionnel pour les clients directs de FortisBC : ceux qui, pour la plupart, sont de plus petits clients r\u00e9sidentiels et commerciaux n\u2019ayant pas de solution de rechange envisageable face au monopole des services de gaz naturel. Cette pr\u00e9occupation est demeur\u00e9e pr\u00e9sente alors m\u00eame que la province a exprim\u00e9 son intention de \u00a0renforcer \u00a0son \u00a0niveau \u00a0d\u2019engagement \u00a0pour\u00a0la conversion du carburant des VGN dans le but de promouvoir ses politiques en mati\u00e8re de r\u00e9duction de gaz \u00e0 effet de serre (GES)4<\/sup><\/a>. Autrement dit, \u00e9tant soumise aux exigences pr\u00e9cises de la r\u00e9cente l\u00e9gislation, la BCUC n\u2019a pas adopt\u00e9 l\u2019objectif de la politique qui consistait \u00e0 d\u00e9velopper le service de VGN, du moins au co\u00fbt potentiel factur\u00e9 aux clients directs de FortisBC. Ce commentaire jette un regard sur les d\u00e9cisions r\u00e9centes de la BCUC qui s\u2019oppose \u00e0 l\u2019\u00e9volution de la politique en mati\u00e8re de VGN, et conclut que cette derni\u00e8re s\u2019est limit\u00e9e \u00e0 appliquer le cadre r\u00e9glementaire traditionnel et qu\u2019un retardement de la progression des objectifs de la politique provinciale au-del\u00e0 de ce cadre \u00e9tait tout \u00e0 fait pr\u00e9visible.<\/p>\n Le 29 f\u00e9vrier 2012, FortisBC a sollicit\u00e9 l\u2019approbation de la \u00a0BCUC \u00a0pour \u00a0construire et exploiter un poste de ravitaillement au gaz naturel comprim\u00e9 chez un client, BFI Canada inc. (BFI). Cette derni\u00e8re exploite un parc de camions de collecte de d\u00e9chets aliment\u00e9s au gaz naturel. FortisBC a \u00e9galement soumis une autre demande d\u2019approbation des tarifs \u00a0\u00e0 \u00a0facturer au client. \u00c0 la suite d\u2019un court processus \u00e9crit, la BCUC a approuv\u00e9 la construction des installations, mais a cat\u00e9goriquement refus\u00e9 d\u2019approuver les tarifs propos\u00e9s pour les VGN, \u00e9non\u00e7ant le motif que FortisBC a \u00e9chou\u00e9 dans le recouvrement de la totalit\u00e9 des co\u00fbts du service5<\/sup><\/a>. Il est important de souligner que selon l\u2019UCA, la vente de gaz naturel comprim\u00e9 ou liqu\u00e9fi\u00e9 ne repr\u00e9sente pas un service public, sauf s\u2019il est fourni par une entit\u00e9 \u00e9tant d\u00e9j\u00e0 un fournisseur public6<\/sup><\/a>. Si FortisBC n\u2019avait pas d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 un fournisseur public r\u00e9glement\u00e9, il n\u2019aurait pas \u00e9t\u00e9 n\u00e9cessaire d\u2019obtenir des approbations de la BCUC pour instaurer le nouveau service de VGN. Dans un tel cas, le but de la BCUC \u00e9tait de s\u2019assurer que les clients directs de FortisBC ne soient pas confront\u00e9s \u00e0 plus de co\u00fbts ou expos\u00e9s \u00e0 plus de risques que si le service de VGN de FortisBC n\u2019avait pas \u00e9t\u00e9 r\u00e9glement\u00e9. L\u2019impartialit\u00e9 par rapport aux concurrents potentiels non r\u00e9glement\u00e9s de FortisBC \u00e9tait une autre pr\u00e9occupation \u00e9vidente de la BCUC7<\/sup><\/a>.<\/p>\n<\/div>\n Plus ou moins au moment de l\u2019audition de la demande de \u00a0BFI, \u00a0la \u00a0Colombie-Britannique a annonc\u00e9 un nouvel axe politique sur le d\u00e9veloppement des ressources de gaz naturel dans cette province qui invoque le remplacement du carburant diesel pour le gaz naturel pour l\u2019usage des parcs de v\u00e9hicules8<\/sup><\/a>. En accord avec l\u2019\u00e9nonc\u00e9 de politique et pour y donner suite, la province a \u00e9galement instaur\u00e9 la R<\/i>\u00e9glementation\u00a0<\/i>en mati\u00e8re de r\u00e9duction de gaz \u00e0 effet de serre <\/i>(\u00e9nergie propre) (R\u00e8glementation en \u00a0mati\u00e8re de GES) en mai 20129<\/sup><\/a>. Cette r\u00e9glementation d\u00e9crit entre autres quatre initiatives relatives aux VGN auxquelles FortisBC doit se soumettre et dont, conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 18 de la Clean Energy Act<\/i>, la BCUC ne peut faire obstacle. Par ailleurs, la BCUC a l\u2019obligation de permettre \u00e0 FortisBC de r\u00e9cup\u00e9rer les co\u00fbts de ces initiatives relatives aux VGN dans ses tarifs r\u00e9glement\u00e9s jusqu\u2019\u00e0 104,5 millions \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur d\u2019une p\u00e9riode de cinq ans10<\/sup><\/a>. Chaque \u00e9nonc\u00e9 de politique selon l\u2019article 18 de la Clean Energy Act <\/i>et de la R\u00e8glementation en mati\u00e8re de GES passe sous le silence la r\u00e9partition de ces co\u00fbts entre les clients de FortisBC. Cependant, l\u2019effet implicite de la l\u00e9gislation est d\u2019imposer aux clients directs le risque que les revenus du client de VGN soient inferieurs au co\u00fbt du service.<\/p>\n \u00c0 la demande de \u00a0FortisBC \u00a0et \u00a0\u00e0 \u00a0la \u00a0lumi\u00e8re de la politique en mati\u00e8re de gaz naturel nouvellement \u00e9nonc\u00e9e et de la R\u00e8glementation en mati\u00e8re de GES, la BCUC a r\u00e9vis\u00e9 la d\u00e9cision de BFI11<\/sup><\/a>. \u00a0Ce faisant, la BCUC a examin\u00e9 et a rejet\u00e9 l\u2019argument de FortisBC voulant que la R\u00e8glementation en mati\u00e8re de GES devait \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e comme \u00e9tant une politique provinciale privil\u00e9giant un subventionnement suppl\u00e9mentaire de la part\u00a0 des\u00a0 clients\u00a0 directs en faveur des clients \u00e9ventuels de VGN de FortisBC : \u00ab Cependant, une consid\u00e9ration suppl\u00e9mentaire de la r\u00e9glementation sera sans doute de limiter <\/span>les subventions potentielles offertes par les contribuables des services publics pour \u00a0financer \u00a0les \u00a0v\u00e9hicules \u00a0au \u00a0gaz \u00a0naturel admissibles et pour construire l\u2019infrastructure de \u00a0ravitaillement12<\/sup><\/a> en \u00a0GNC \u00a0ou \u00a0en \u00a0GNL13<\/sup><\/a>\u2026 \u00bb En fin de compte, la BCUC a r\u00e9affirm\u00e9 sa conclusion pr\u00e9c\u00e9dente selon laquelle les clients directs devraient demeurer intouch\u00e9s par rapport aux co\u00fbts d\u2019une offre de service qui pourrait \u00eatre propos\u00e9e sur un march\u00e9 concurrentiel par des entit\u00e9s non r\u00e9glement\u00e9es soumises uniquement \u00e0 l\u2019hypoth\u00e8se prescrite \u00e0 l\u2019\u00e9gard du risque relatif aux revenus du GNR. Elle a modifi\u00e9 ses r\u00e8gles pr\u00e9c\u00e9dentes de fa\u00e7on marginale et a permis \u00e0 FortisBC de d\u00e9poser une nouvelle proposition de tarif.<\/p>\n<\/div>\n En novembre 2012, \u00a0FortisBC \u00a0a \u00a0soumis \u00a0\u00e0 la BCUC pour approbation, une nouvelle demande relativement \u00e0 son tarif de VGN pour BFI. Une fois de plus, la BCUC \u00e9tait critique par rapport aux arguments de FortisBC, lesquels \u00e9taient favorables \u00e0 une attribution relativement basse des co\u00fbts pour les clients de VGN, et a r\u00e9it\u00e9r\u00e9 sa pr\u00e9occupation \u00e0 l\u2019\u00e9gard de la protection des clients \u00a0qui \u00a0n\u2019utilisent pas les VGN. Concernant la R\u00e8glementation en mati\u00e8re de GES, la BCUC a \u00e9crit : \u00ab La R<\/i>\u00e9glementation en mati\u00e8re de r\u00e9duction des gaz \u00e0 effet de serre <\/i>(R\u00e9glementation en mati\u00e8re de GES) limite pr\u00e9cis\u00e9ment les montants pouvant \u00eatre d\u00e9pens\u00e9s pour des mesures incitatives, notamment les mesures reli\u00e9es aux pratiques en mati\u00e8re de s\u00e9curit\u00e9, de m\u00eame que les co\u00fbts reli\u00e9s \u00e0 l\u2019administration, au marketing, \u00e0 la formation et \u00e0 l\u2019\u00e9ducation. Selon l\u2019avis de la Commission, il est \u00a0d\u00e9raisonnable \u00a0d\u2019allouer la majeure partie des frais g\u00e9n\u00e9raux reli\u00e9s au march\u00e9 du TGN [VGN] aux clients directs (ceux qui n\u2019utilisent pas de VGN) sans \u00e9gard aux activit\u00e9s particuli\u00e8res. Dans la mesure o\u00f9 toute portion de ces co\u00fbts est support\u00e9e par les clients directs, ceux-ci devraient \u00eatre d\u00e9termin\u00e9s et justifi\u00e9s de fa\u00e7on pr\u00e9cise comme \u00e9tant des\u00a0d\u00e9penses en conformit\u00e9 avec la R\u00e9glementation en mati\u00e8re de r\u00e9duction des gaz \u00e0 effet de serre <\/i>et non dissimul\u00e9es derri\u00e8re des frais g\u00e9n\u00e9raux plus larges \u00bb14<\/sup><\/a>.<\/p>\n Les d\u00e9cisions de la BCUC relatives aux VGN peuvent en partie se comprendre comme \u00e9tant une r\u00e9sistance \u00e0 l\u2019argument voulant que les \u00e9nonc\u00e9s de la politique du gouvernement, du moins dans la mesure o\u00f9 ils sont manifestes dans des exemptions l\u00e9gislatives \u00a0provenant de processus r\u00e9glementaires \u00a0normaux, doivent obligatoirement informer le pouvoir discr\u00e9tionnaire de la BCUC. Dans l\u2019ensemble, ceci semble appropri\u00e9 dans des circonstances selon lesquelles l\u2019exemption l\u00e9gislative est orient\u00e9e et distincte et o\u00f9 la port\u00e9e du pouvoir discr\u00e9tionnaire autrement applicable de la BCUC est assez large, comme c\u2019est le cas pour les proc\u00e9dures relatives aux VGN. Selon l\u2019UCA, et bien s\u00fbr, selon les lois habilitantes de plusieurs organismes de \u00a0r\u00e9glementation de services publics, la BCUC ne fait pas simplement qu\u2019approuver les tarifs, elle les d\u00e9termine et les fixe15<\/sup><\/a>. \u00c0 d\u00e9faut d\u2019un simple r\u00f4le de surveillance, la fixation des tarifs est une responsabilit\u00e9 primordiale de l\u2019organisme de r\u00e9glementation, non celle du service public (ou de la province). Proportionnellement, avec cette responsabilit\u00e9 vient un large pouvoir discr\u00e9tionnaire. L\u00e0 o\u00f9 ce pouvoir \u00a0est \u00a0limit\u00e9 par la l\u00e9gislation dans les circonstances peu probables d\u2019une initiative particuli\u00e8re, \u00a0soit les tarifs des VGN dans ce cas-ci, certains pourraient penser que l\u2019ind\u00e9pendance dont profitent les organismes de r\u00e9glementation ne leur permet tout simplement pas, mais leur exige en fait de ne plus adopter l\u2019impulsion politique sous-jacente \u00e0 la l\u00e9gislation qui est en accord avec l\u2019exercice de leurs obligations impos\u00e9es par la loi. Dans ses d\u00e9cisions relatives\u00a0aux VGN, la BCUC n\u2019a pas exig\u00e9 que les clients directs subventionnent les clients de VGN plus qu\u2019il ne l\u2019est exig\u00e9 par la loi. Ce faisant, elle a appliqu\u00e9 int\u00e9gralement la R\u00e9glementation en mati\u00e8re de GES et ses principales obligations impos\u00e9es par loi de mani\u00e8re pr\u00e9dicable et pr\u00e9visible. Un argument qui semble ne pas avoir \u00e9t\u00e9 soulev\u00e9 souligne que les subventions privil\u00e9giant les clients de VGN r\u00e9duiraient le risque de contourner les clients \u00e9ventuels de VGN qui ne se concr\u00e9tisent pas.<\/p>\n * Jeff Christian est actuellement \u00e0 la t\u00eate du groupe de litige de Lawson Lundell. M. Christian est un associ\u00e9 aux litiges au bureau de Vancouver, o\u00f9 il oriente sa pratique vers les services publics r\u00e9glement\u00e9s dans le secteur de l\u2019\u00e9nergie. Il compara\u00eet r\u00e9guli\u00e8rement devant des tribunaux administratifs comme la\u00a0British Columbia Utilities Commission<\/i>. De plus, il a repr\u00e9sent\u00e9 des clients des secteurs de l\u2019assurance, de la fabrication et du commerce de d\u00e9tail \u00e0 tous les \u00e9chelons du syst\u00e8me judiciaire, dans des tribunaux d\u2019arbitrage et de m\u00e9diation.<\/p>\n<\/div>\n <\/a>1\u00a0 Par l\u2019entremise de trois soci\u00e9t\u00e9s, FortisBC Energy Inc., FortisBC Energy (\u00eele de Vancouver) Inc. et FortisBC Energy (Whistler) Inc., qui, dans ce commentaire, se reportent toutes \u00e0 FortisBC. Une soci\u00e9t\u00e9 s\u0153ur fournit \u00e9galement des services d\u2019\u00e9lectricit\u00e9 r\u00e9glement\u00e9s en Colombie-Britannique).<\/p>\n <\/a>2\u00a0\u00a0U<\/i>tilities Commission Act<\/i>, LRBC 1996, c C-473 (UCA).<\/p>\n <\/a>3\u00a0 BCUC R\u00e8gle No. G-65-09 (4 juin 2009), (concernant un programme pilote visant \u00e0 fournir un service de gaz naturel liqu\u00e9fi\u00e9); BCUC R\u00e8gle No. G-128-11 (19 Juillet 2011), (concernant l\u2019installation d\u2019un poste de ravitaillement de gaz naturel comprim\u00e9); BCUC R\u00e8gle No. G-88-13 (4 Juin 2013), (concernant une proposition de mettre en place le projet pilote de 2009 de fa\u00e7on permanente).<\/p>\n <\/a>4\u00a0 PL-17,\u00a0Clean Energy Act<\/i>, 2e sess, 39e parl, BC, 2010, art 18.<\/p>\n <\/a>5\u00a0 BCUC R\u00e8gle No. C-6-12 (D\u00e9cision de BFI), (30 Avril 2012), et\u00a0Reasons for Decision\u00a0<\/i>\u00e0 l\u2019annexe A.<\/p>\n <\/a>6\u00a0\u00a0S<\/i>upra\u00a0<\/i>note 2 art 1 (Voir la d\u00e9finition de \u00ab fournisseur public \u00bb (public utility) et d\u2019 \u00ab industrie du p\u00e9trole \u00bb (petroleum industry).<\/p>\n <\/a>7\u00a0\u00a0S<\/i>upra\u00a0<\/i>note 5 \u00e0 la p 18.<\/p>\n <\/a>8\u00a0\u00a0 Ministry of Energy and Mines and Responsible for Core and Review,\u00a0British Columbia\u2019s Natural Gas Strategy<\/i>, (3 f\u00e9vrier 2012) en ligne: Government of BC <http:\/\/www.go<\/a>v.bc.ca\/ener\/natural_gas_strategy.html>\u00a0\u00a0<\/a>(\u00e0 la p 5).<\/p>\n <\/a>9\u00a0 BCReg102\/2012, conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 18 de la\u00a0Clean Energy Act<\/i>, SBC 2010, c 22.<\/p>\n <\/a>10 BCUC R\u00e8gle No. G-201-12, (27 D\u00e9cembre 2012), \u00e0 la p 51.<\/p>\n <\/a>11 BCUC R\u00e8gle No.\u00a0 G-150-12, (17 octobre 2012), et Reasons for Decision \u00e0 l\u2019annexe A (Reconsideration Decision).<\/p>\n <\/a>12 I<\/i>bid <\/i>\u00e0 la p 7, (soulignement ajout\u00e9).<\/p>\n <\/a>13 S<\/i>upra <\/i>note 11 \u00e0 la p 7.<\/p>\nDemande de BFI Canada inc.<\/h2>\n
Politique provinciale sur le gaz naturel et r\u00e9glementation en mati\u00e8re de GES<\/h2>\n
R\u00e9vision de la d\u00e9cision de BFI<\/h2>\n
Attestation de conformit\u00e9 de BFI<\/h2>\n
D\u00e9bat<\/h2>\n