<\/p>\n
Il s\u2019agit de notre premier num\u00e9ro en tant que cor\u00e9dacteurs en chef de la Publication trimestrielle sur la r\u00e8glementation de l\u2019\u00e9nergie. <\/span>Nous tenons \u00e0 remercier l\u2019Association canadienne du gaz\u00a0(\u00ab ACG \u00bb) de nous avoir fait confiance pour prendre appui sur la r\u00e9putation d\u00e9j\u00e0 \u00e9tablie de cette importante publication et perp\u00e9tuer son excellent travail d\u2019\u00e9rudition \u2014 en explorant des questions li\u00e9es \u00e0 la r\u00e8glementation de l\u2019\u00e9nergie, \u00e0 l\u2019\u00e9conomie ainsi qu\u2019\u00e0 l\u2019interaction entre le droit et la politique.<\/p>\n Nous tenons \u00e9galement \u00e0 remercier Rowland\u00a0Harrison pour son leadership et ses conseils, non seulement au cours de notre p\u00e9riode de transition, mais aussi pendant les ann\u00e9es qu\u2019il a consacr\u00e9es \u00e0 organiser le contenu d\u2019un vaste groupe de contributeurs pertinents, un travail qui a fait de la Publication trimestrielle sur la r\u00e8glementation de l\u2019\u00e9nergie<\/span> une revue incontournable pour ceux qui s\u2019int\u00e9ressent au domaine de la r\u00e8glementation de l\u2019\u00e9nergie. Rowland laisse un h\u00e9ritage important, et nous aurons bien du mal \u00e0 le remplacer.<\/p>\n Les conditions macro\u00e9conomiques et politiques mondiales, un th\u00e8me qui a domin\u00e9 la r\u00e9trospective de l\u2019ann\u00e9e\u00a02024 dans le premier num\u00e9ro de la Publication trimestrielle sur la r\u00e8glementation de l\u2019\u00e9nergie <\/span>de\u00a02025, se sont poursuivies sans rel\u00e2che au cours des mois pr\u00e9c\u00e9dant la publication de ce deuxi\u00e8me num\u00e9ro du pr\u00e9sent volume. Les politiques commerciales et \u00e9conomiques de l\u2019administration Trump aux \u00c9tats-Unis[1]<\/a><\/sup> ont boulevers\u00e9 les relations commerciales et \u00e9conomiques historiques du Canada avec les \u00c9tats-Unis. Le premier ministre\u00a0Carney a d\u00e9clar\u00e9 que la relation d\u2019autrefois, qu\u2019entretenaient le Canada et les \u00c9tats-Unis, \u00ab\u00a0bas\u00e9e sur l\u2019approfondissement de l\u2019int\u00e9gration de nos \u00e9conomies et le resserrement de la s\u00e9curit\u00e9 et de la coop\u00e9ration militaire, est chose du pass\u00e9\u00a0\u00bb\u00a0[traduction][2]<\/a><\/sup>.<\/p>\n Le Canada n\u2019est pas le seul pays dans cette situation \u2014 les mesures prises par l\u2019administration Trump menacent de mettre fin au r\u00e9gime commercial multilat\u00e9ral mondial en place depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale, ce qui met en p\u00e9ril le statut du dollar am\u00e9ricain en tant que monnaie de r\u00e9serve mondiale[3]<\/a><\/sup> et pourrait mettre fin au r\u00f4le des obligations du Tr\u00e9sor am\u00e9ricain en tant que cat\u00e9gorie d\u2019actifs de refuge en p\u00e9riode trouble, car les \u00c9tats-Unis pourraient ne plus \u00eatre consid\u00e9r\u00e9s comme un partenaire fiable[4]<\/a><\/sup>. Les d\u00e9clarations publiques du pr\u00e9sident Trump au sujet de la destitution du pr\u00e9sident de la R\u00e9serve f\u00e9d\u00e9rale am\u00e9ricaine[5]<\/a><\/sup>, qui minent l\u2019ind\u00e9pendance et la neutralit\u00e9 politique vant\u00e9es de la R\u00e9serve f\u00e9d\u00e9rale, ont entra\u00een\u00e9 une volatilit\u00e9 accrue des march\u00e9s financiers.<\/p>\n Les droits de douane du \u00ab\u00a0Jour de la lib\u00e9ration\u00a0\u00bb du pr\u00e9sident Trump[6]<\/a><\/sup> ont incit\u00e9 l\u2019ancienne secr\u00e9taire au Tr\u00e9sor des \u00c9tats-Unis, Janet\u00a0Yellen, \u00e0 faire la d\u00e9claration suivante\u00a0: \u00ab\u00a0[i]l s\u2019agit de la pire blessure politique auto-inflig\u00e9e \u00e0 notre \u00e9conomie que j\u2019ai vue dans ma carri\u00e8re\u00a0\u00bb [traduction][7]<\/a><\/sup> et ont amen\u00e9 le groupe J.P. Morgan Research \u00e0 \u00e9lever son \u00e9valuation de la probabilit\u00e9 d\u2019une \u00ab\u00a0r\u00e9cession aux \u00c9tats-Unis en\u00a02025, qui est pass\u00e9e de 40\u00a0% \u00e0 60\u00a0%\u00a0\u00bb\u00a0[traduction][8]<\/a><\/sup>.<\/p>\n Compte tenu de cette conjoncture en toile de fond, les Canadiennes et Canadiens ont vot\u00e9 en faveur du retour au pouvoir du Parti lib\u00e9ral pour un quatri\u00e8me mandat, dirig\u00e9 par l\u2019ancien gouverneur de la Banque du Canada, Mark\u00a0Carney. L\u2019analyse de la soir\u00e9e \u00e9lectorale laisse entendre que M.\u00a0Carney est per\u00e7u comme \u00e9tant la personne la mieux plac\u00e9e pour guider le Canada dans les eaux agit\u00e9es de la p\u00e9riode de la pr\u00e9sidence de M.\u00a0Trump.<\/p>\n Le nouveau gouvernement f\u00e9d\u00e9ral du Canada doit, entre d\u2019autres pr\u00e9occupations pressantes, s\u2019attaquer \u00e0 la d\u00e9pendance excessive de notre pays envers \u00c9tats-Unis \u2014 la plus importante destination des mati\u00e8res premi\u00e8res, des produits et de l\u2019\u00e9nergie du Canada \u2014 en approfondissant les relations commerciales existantes, en en \u00e9tablissant de nouvelles, en collaborant avec les dirigeants provinciaux et autochtones pour r\u00e9duire les obstacles au commerce int\u00e9rieur et en b\u00e2tissant l\u2019infrastructure d\u2019exportation. Une autre pr\u00e9occupation imm\u00e9diate consiste en le besoin de r\u00e9pondre \u00e0 l\u2019ali\u00e9nation de l\u2019Ouest et \u00e0 la liste des demandes de Danielle\u00a0Smith, premi\u00e8re ministre de l\u2019Alberta, qui, \u00e0 d\u00e9faut d\u2019une r\u00e9solution au cours des six premiers mois d\u2019un nouveau mandat, marquerait \u00ab\u00a0une crise sans pr\u00e9c\u00e9dent sur le plan de l\u2019unit\u00e9 nationale\u00a0\u00bb\u00a0[traduction][9]<\/a><\/sup>.<\/p>\n Ces demandes ne sont pas n\u00e9gligeables et comprennent[10]<\/a><\/sup> les mesures suivantes\u00a0: garantir \u00e0 l\u2019Alberta un acc\u00e8s complet et sans entrave aux corridors p\u00e9troliers et gaziers vers le nord, l\u2019est et l\u2019ouest; abroger le projet de loi\u00a0C-69 (ou le \u00ab\u00a0projet de loi sur l\u2019arr\u00eat des pipelines\u00a0\u00bb); lever l\u2019interdiction des p\u00e9troliers au large des c\u00f4tes de la Colombie-Britannique; \u00e9liminer le plafond des \u00e9missions p\u00e9troli\u00e8res et gazi\u00e8res (qui est un plafond de production); mettre au rebut le r\u00e8glement sur l\u2019\u00e9lectricit\u00e9 propre; mettre fin \u00e0 l\u2019interdiction des plastiques \u00e0 usage unique; abandonner le mandat relatif aux voitures \u00e0 consommation \u00e9nerg\u00e9tique nette z\u00e9ro; restituer le r\u00f4le de surveillance de la taxe sur le carbone dans l\u2019industrie aux provinces et mettre fin \u00e0 la pratique de censure du gouvernement f\u00e9d\u00e9ral \u00e0 l\u2019endroit des soci\u00e9t\u00e9s d\u2019\u00e9nergie.<\/p>\n Il reste \u00e0 voir si ces demandes pourront \u00eatre satisfaites au cours d\u2019un m\u00eame mandat \u00e9lectoral f\u00e9d\u00e9ral, voire en l\u2019espace de six mois.<\/p>\n Le premier article du pr\u00e9sent num\u00e9ro de la Publication trimestrielle sur la r\u00e8glementation de l\u2019\u00e9nergie<\/span>, intitul\u00e9 \u00ab\u00a0Pouvoirs l\u00e9gislatifs du gouvernement f\u00e9d\u00e9ral en ce qui concerne\u00a0l\u2019exploitation de p\u00e9trole et de gaz naturel au Canada\u00a0:\u00a0survol\u00a0\u00bb[11]<\/a><\/sup> de Martin\u00a0Olszynski, professeur agr\u00e9g\u00e9 et titulaire de la Chaire en \u00e9nergie, ressources et durabilit\u00e9 \u00e0 la facult\u00e9 de droit de l\u2019Universit\u00e9 de Calgary, consiste en un examen opportun du moment et de la fa\u00e7on dont le gouvernement f\u00e9d\u00e9ral du Canada peut r\u00e8glementer l\u2019exploitation p\u00e9troli\u00e8re et gazi\u00e8re. Selon M.\u00a0Olszynski, les assembl\u00e9es l\u00e9gislatives provinciales n\u2019exercent pas un pouvoir exclusif sur l\u2019exploitation p\u00e9troli\u00e8re et gazi\u00e8re, et des rubriques de comp\u00e9tence f\u00e9d\u00e9rale, \u00e9tablies dans la Constitution du Canada, peuvent \u00eatre invoqu\u00e9es. Bien que la r\u00e8glementation f\u00e9d\u00e9rale du p\u00e9trole et du gaz naturel puisse avoir des effets accessoires sur les questions de comp\u00e9tence provinciale, l\u2019objet principal de la r\u00e8glementation f\u00e9d\u00e9rale doit porter sur les questions qui rel\u00e8vent des comp\u00e9tences f\u00e9d\u00e9rales et ne pas tenter, dans la forme et dans le fond, de r\u00e8glementer une question qui rel\u00e8ve de la comp\u00e9tence d\u2019une province. M.\u00a0Olszynski discute \u00e9galement de la fa\u00e7on dont l\u2019on pourrait se fonder sur le droit p\u00e9nal f\u00e9d\u00e9ral pour r\u00e8glementer la production d\u2019\u00e9lectricit\u00e9 et, \u00e9ventuellement, de p\u00e9trole et de gaz naturel, ainsi que sur les vastes pouvoirs f\u00e9d\u00e9raux en mati\u00e8re de d\u00e9penses et de fiscalit\u00e9 pour fa\u00e7onner les politiques industrielles et \u00e9conomiques.<\/p>\n Les interd\u00e9pendances du Canada et des \u00c9tats-Unis en mati\u00e8re d\u2019\u00e9conomie, d\u2019infrastructure et d\u2019environnement sont illustr\u00e9es dans des articles de Nigel\u00a0Bankes, professeur \u00e9m\u00e9rite \u00e0 la facult\u00e9 de droit de l\u2019Universit\u00e9 de Calgary, et de David\u00a0Morton, ancien pr\u00e9sident de la British Columbia Utilities Commission et membre du conseil consultatif du Canadian Energy Reliability Council.<\/p>\n Dans son article intitul\u00e9 \u00ab\u00a0La modernisation du Trait\u00e9 du fleuve Columbia\u00a0: arrangements provisoires pour la mise en \u0153uvre de l\u2019entente de principe\u00a0\u00bb[12]<\/a><\/sup>, Bankes d\u00e9crit les mesures provisoires mises en place pour combler l\u2019\u00e9cart entre l\u2019ex\u00e9cution d\u2019une entente de principe \u00e0 la mi2024 et l\u2019ach\u00e8vement et la ratification d\u2019un trait\u00e9 d\u00e9finitif et modernis\u00e9 ult\u00e9rieurement. Il y aborde aussi bri\u00e8vement les r\u00e9percussions de l\u2019\u00e9volution des relations entre le Canada et les \u00c9tats-Unis.<\/p>\n Pour sa part, dans son article intitul\u00e9 \u00ab\u00a0Principaux d\u00e9fis en mati\u00e8re de fiabilit\u00e9 du syst\u00e8me \u00e9nerg\u00e9tique canadien\u00a0\u00bb, David\u00a0Morton aborde la question des menaces \u00e0 la fiabilit\u00e9 \u00e9nerg\u00e9tique du Canada. Il y examine ce qu\u2019est la fiabilit\u00e9 \u00e9nerg\u00e9tique, le contexte de la fiabilit\u00e9 dans l\u2019ensemble du syst\u00e8me \u00e9nerg\u00e9tique et les d\u00e9fis du Canada en cette mati\u00e8re. Dans sa conclusion, M.\u00a0Morton soutient qu\u2019il est important de comprendre les interd\u00e9pendances en jeu dans le syst\u00e8me \u00e9nerg\u00e9tique et de ne pas adopter une approche cloisonn\u00e9e. Il laisse \u00e9galement entendre que les menaces qui ne sont pas encore cern\u00e9es pourraient poser les plus grands d\u00e9fis en ce qui concerne la fiabilit\u00e9 du syst\u00e8me \u00e9nerg\u00e9tique et qu\u2019il y a actuellement peu de consensus sur une approche qui \u00e9tablit un \u00e9quilibre entre la fiabilit\u00e9 et d\u2019autres objectifs cl\u00e9s du syst\u00e8me \u00e9nerg\u00e9tique.<\/p>\n L\u2019ancien pr\u00e9sident de l\u2019Alberta\u00a0Utilities Commission, Mark\u00a0Kolesar, dans son article intitul\u00e9\u00a0: \u00ab\u00a0R\u00e9\u00e9valuer les tarifs du r\u00e9seau\u00a0:\u00a0celui-ci devrait-il \u00eatre r\u00e8glement\u00e9 en tant que transporteur public ?\u00a0\u00bb, aborde les d\u00e9fis auxquels est confront\u00e9 le r\u00e9seau d\u2019\u00e9lectricit\u00e9 moderne. L\u2019\u00e9poque o\u00f9 le r\u00e9seau d\u2019\u00e9lectricit\u00e9 \u00e9tait un monopole naturel int\u00e9gr\u00e9 et o\u00f9 le prix de tous les services \u00e9tait \u00e9tabli sur la base des co\u00fbts moyens est r\u00e9volue. Aujourd\u2019hui, les clients peuvent contourner le r\u00e9seau en utilisant de nouvelles technologies, comme l\u2019\u00e9nergie solaire de plus en plus abordable, ce qui entra\u00eene une nouvelle s\u00e9rie de d\u00e9fis. Il circonscrit ces d\u00e9fis et propose de traiter le r\u00e9seau comme un transporteur ordinaire pour surmonter certains de ces d\u00e9fis.<\/p>\n Joe\u00a0McKinnon, gestionnaire, en R\u00e8glementation et normes \u00e9conomiques \u00e0 \u00c9lectricit\u00e9 Canada<\/span>, pr\u00e9sente un document de r\u00e9flexion concis intitul\u00e9\u00a0: \u00ab\u00a0Solutions r\u00e8glementaires pour r\u00e9duire le risque li\u00e9 \u00e0 l\u2019investissement dans le secteur de l\u2019\u00e9lectricit\u00e9\u00a0\u00bb. M. McKinnon formule des recommandations strat\u00e9giques en cinq points pour surmonter les nouveaux d\u00e9fis li\u00e9s \u00e0 la cha\u00eene d\u2019approvisionnement et aux r\u00e8glements f\u00e9d\u00e9raux qui ont une incidence sur l\u2019offre et l\u2019abordabilit\u00e9 de l\u2019\u00e9lectricit\u00e9.<\/p>\n Dans leur article sur les principaux d\u00e9fis et \u00e9l\u00e9ments \u00e0 consid\u00e9rer\u00a0au sujet du raccordement des centres de donn\u00e9es en Ontario, Daliana\u00a0Coban, Daniel\u00a0Gralnick et Ian T.\u00a0D.\u00a0Thomson (tous du cabinet d\u2019avocats Torys) se penchent sur les centres de donn\u00e9es apparemment omnipr\u00e9sents. La question de savoir comment r\u00e8glementer l\u2019acc\u00e8s aux centres de donn\u00e9es semble avoir laiss\u00e9 perplexes les organismes de r\u00e8glementation et les l\u00e9gislateurs des diverses administrations. Les auteurs de cet article guident les lecteurs et lectrices dans une analyse \u00e9tape par \u00e9tape de ce que sous-tend la mise en place d\u2019un centre de donn\u00e9es jusqu\u2019\u00e0 la m\u00e9canique d\u2019acc\u00e8s de ces centres au r\u00e9seau \u00e9lectrique, tout en traitant des d\u00e9fis r\u00e8glementaires qui devront \u00eatre relev\u00e9s.<\/p>\n Dans l\u2019ensemble, ce num\u00e9ro propose \u00e0 nos lecteurs et lectrices des articles qui traitent des enjeux difficiles auxquels notre pays est confront\u00e9 des deux c\u00f4t\u00e9s de la fronti\u00e8re. Il ne fait aucun doute que l\u2019ann\u00e9e \u00e0 venir ou les deux prochaines ann\u00e9es d\u00e9tonneront par rapport \u00e0 ce que nous avons vu par le pass\u00e9. Nous aspirons tous deux, dans notre nouveau r\u00f4le de cor\u00e9dacteurs en chef de la Publication trimestrielle sur la r\u00e8glementation de l\u2019\u00e9nergie,<\/span> \u00e0 poursuivre la belle tradition que nos pr\u00e9d\u00e9cesseurs ont \u00e9tablie en publiant des articles d\u2019actualit\u00e9 et de qualit\u00e9 qui sauront \u00e9veiller votre int\u00e9r\u00eat et vous tenir inform\u00e9s.<\/p>\n <\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":" Il s\u2019agit de notre premier num\u00e9ro en tant que cor\u00e9dacteurs en chef de la Publication trimestrielle sur la r\u00e8glementation de l\u2019\u00e9nergie. 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