<\/p>\n
L<\/b>e 16 d\u00e9cembre 2013, le ministre de l\u2019\u00c9nergie de l\u2019Ontario, Bob Chiarelli, a confi\u00e9 \u00e0 l\u2019Ontario Power Authority (OPA) la responsabilit\u00e9 d\u2019\u00e9laborer un processus d\u2019approvisionnement concurrentiel pour les nouveaux projets d\u2019envergure sur l\u2019\u00e9nergie renouvelable, lesquels sont ax\u00e9s sur le cours acheteur, l\u2019exp\u00e9rience du promoteur, la capacit\u00e9 financi\u00e8re et la diligence raisonnable d\u2019un site. Cette directive donnait suite aux consignes transmises plus t\u00f4t en 2013 de n\u2019accueillir aucun projet de production d\u2019\u00e9nergie renouvelable d\u2019envergure dans le cadre du Programme de tarifs de rachat garantis (TRG) de l\u2019Ontario.<\/p>\n
Ces changements r\u00e9cents indiquent clairement que le gouvernement de l\u2019Ontario aborde les choses diff\u00e9remment gr\u00e2ce au Programme de TRG \u2013 pi\u00e8ce ma\u00eetresse de la Loi de 2009 sur l\u2019\u00e9nergie verte et l\u2019\u00e9conomie verte (LEV)<\/i> \u2013 pour l\u2019approvisionnement en \u00e9nergie renouvelable \u00e0 grande \u00e9chelle.<\/p>\n
Cette \u00e9dition de la Publication trimestrielle sur la r\u00e9glementation de l\u2019\u00e9nergie <\/i>offre une occasion d\u2019analyser et de porter une r\u00e9flexion sur l\u2019exp\u00e9rience de l\u2019Ontario \u00e0 l\u2019\u00e9gard de la LEV<\/i>, notamment le Programme de TRG, et de puiser d\u2019un certain nombre de notions et de connaissances opportunes concernant les objectifs de la politique inh\u00e9rents \u00e0 cette loi.<\/p>\n
L\u2019objectif principal de la LEV<\/i> consistait \u00e0 promouvoir la production de nouvelles \u00e9nergies renouvelables \u00e0 partir de sources situ\u00e9es sur le littoral ou au large des c\u00f4tes, soit l\u2019\u00e9nergie \u00e9olienne, l\u2019\u00e9nergie solaire, l\u2019hydro\u00e9nergie, la biomasse, le biogaz, les biocarburants, l\u2019\u00e9nergie g\u00e9othermique et l\u2019\u00e9nergie mar\u00e9motrice, ce qui encourageait la conservation et le r\u00e9seau intelligent; permettait d\u2019augmenter le pouvoir ex\u00e9cutoire du ministre et tenait compte des int\u00e9r\u00eats des Autochtones et des M\u00e9tis. La LEV<\/i> peut \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e comme un m\u00e9canisme de mise en \u0153uvre associ\u00e9 \u00e0 la politique ontarienne plus g\u00e9n\u00e9rale qui consiste \u00e0 fermer toutes les centrales aliment\u00e9es au charbon de la province.<\/p>\n
Tout en \u00e9tablissant\u00a0 l\u2019Ontario comme chef de file nord-am\u00e9ricain en mati\u00e8re d\u2019\u00e9nergie renouvelable, la LEV<\/i> \u00e9tait et demeure, en partie, une politique industrielle visant \u00e0 garantir de nouveaux investissements et \u00e0 cr\u00e9er de nouveaux emplois au sein de l\u2019\u00e9conomie verte de l\u2019Ontario. La LEV<\/i> est le r\u00e9sultat d\u2019une initiative audacieuse mise sur pied au cours d\u2019une p\u00e9riode d\u2019incertitude \u00e9conomique profonde en Ontario, et \u00e0 une \u00e9chelle plus large, dans l\u2019ensemble de l\u2019Am\u00e9rique du Nord. Au cours des cinq derni\u00e8res ann\u00e9es, le minist\u00e8re, fid\u00e8le \u00e0 l\u2019intention d\u2019utiliser le secteur de l\u2019\u00e9lectricit\u00e9 comme instrument de politique industrielle, a utilis\u00e9 ses pouvoirs ex\u00e9cutoires plus \u00e9lev\u00e9s pour transmettre de nombreuses directives \u00e0 l\u2019OPA et \u00e0 la Commission de l\u2019\u00e9nergie de l\u2019Ontario.\u00a0 Avec, en moyenne, plus de cinq directives par ann\u00e9e, la mise en application de la LEV<\/i> a \u00e9t\u00e9, en un mot, tumultueuse. Selon nous, le rythme soutenu des changements \u00e0 l\u2019\u00e9gard des autorisations, des prix et de l\u2019approvisionnement en \u00e9quipement, dans le cadre de la LEV<\/i>, y \u00e9tait pour beaucoup.\u00a0 Voil\u00e0 la perspective pratique : ralentir, consulter amplement, comprendre clairement les exigences techniques et de fonctionnement du syst\u00e8me, en plus d\u2019ajouter une grande part de production d\u2019\u00e9nergie renouvelable aux r\u00e9seaux de transport et de distribution existants en Ontario et de mettre en application de nouvelles politiques importantes de mani\u00e8re \u00e0 maintenir une stabilit\u00e9 dans le secteur.<\/p>\n
La d\u00e9marche du gouvernement quant \u00e0 la promotion de la mise en service du r\u00e9seau intelligent en Ontario a pris une tournure davantage consultative, mesur\u00e9e et pragmatique. L\u2019Ontario Smart Grid Forum<\/i> a produit un rapport de visualisation en 2009, un rapport de mise en service en 2011 et un rapport sur l\u2019acc\u00e8s aux donn\u00e9es des consommateurs en 2012. Les soci\u00e9t\u00e9s de distribution locale (SDL) sont maintenant tenues de d\u00e9poser des plans portant sur le d\u00e9veloppement et la mise en service d\u2019un r\u00e9seau intelligent dans le cadre de leurs demandes tarifaires. En outre, le Fonds de d\u00e9veloppement du r\u00e9seau intelligent provincial de 50 millions de dollars, se concentre sur le soutien de projets de d\u00e9monstration de grande valeur visant \u00e0 faire progresser l\u2019innovation \u00e9nerg\u00e9tique en Ontario et ce, en collaboration avec des SDL. Les investissements majeurs ne sont appuy\u00e9s que si la justification de leur valeur peut \u00eatre d\u00e9montr\u00e9e et jusqu\u2019\u00e0 ce qu\u2019elle le soit.<\/p>\n
Le principal objectif de la LEV<\/i> devait \u00eatre atteint dans le cadre d\u2019une d\u00e9marche beaucoup plus intensive \u00e0 l\u2019aide du nouveau Programme de TRG mis en branle le 1e<\/sup> octobre 2009; de la cr\u00e9ation d\u2019un nouveau Bureau de facilitation en mati\u00e8re d\u2019\u00e9nergie renouvelable au minist\u00e8re de l\u2019\u00c9nergie; du retrait du contr\u00f4le de la Loi sur l\u2019am\u00e9nagement du territoire<\/i> de la r\u00e9gion relative aux installations d\u2019\u00e9nergie renouvelable; de la rationalisation des autorisations en mati\u00e8re d\u2019environnement applicable \u00e0 tous les combustibles renouvelables, \u00e0 l\u2019exception de l\u2019hydro\u00e9nergie, dans le cadre d\u2019une seule Autorisation de projet d\u2019\u00e9nergie renouvelable; de l\u2019instauration d\u2019une obligation imp\u00e9rative pour les services publics de recourir aux nouvelles \u00e9nergies renouvelables; de m\u00eame que de la signature d\u2019une entente d\u2019investissement majeur en mati\u00e8re d\u2019\u00e9nergie verte du gouvernement de l\u2019Ontario avec un consortium cor\u00e9en, notamment, Samsung C&T.<\/p>\n En regard des cinq derni\u00e8res ann\u00e9es, alors que le programme a \u00e9t\u00e9 une r\u00e9ussite quant \u00e0 la promotion rapide de la production de nouvelles \u00e9nergies renouvelables (quoiqu\u2019il y ait eu certains contretemps, plus notamment la suspension de projets \u00e9oliens en zone extrac\u00f4ti\u00e8re en f\u00e9vrier 2011, laissant au moins un titulaire d\u2019un contrat de TRG dans l\u2019oubli), la LEV<\/i> a largement contribu\u00e9, et ce, \u00e0 un co\u00fbt important, tant financier que politique. L\u2019OPA rapporte, dans la derni\u00e8re mise \u00e0 jour disponible de sa publication trimestrielle remontant au 31 mars 2013, que depuis 2009, elle a conclu 1.706 contrats de TRG pour de vastes sources d\u2019\u00e9nergies renouvelables repr\u00e9sentant 4,54 TW de la production en Ontario. La nouvelle \u00e9nergie \u00e9olienne constitue la plus grande partie (68,5 %) de la capacit\u00e9 contractuelle totale et la nouvelle \u00e9nergie solaire repr\u00e9sente la majorit\u00e9 de la portion restante (26 %).<\/p>\n Ces r\u00e9sultats ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9fendus autant comme \u00e9tant un succ\u00e8s qu\u2019un fardeau, d\u00e9pendamment du point de vue. Les producteurs ont obtenu un prix garanti, tandis que l\u2019acheteur a b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 d\u2019un flux de rentr\u00e9es \u00e0 long terme sans s\u2019exposer aux co\u00fbts li\u00e9s \u00e0 la participation \u00e0 un processus uniformis\u00e9 de DP. Des environnementalistes et d\u2019autres d\u00e9fenseurs de l\u2019\u00e9nergie renouvelable affirment que la province de l\u2019Ontario a progress\u00e9 au point de vue de l\u2019\u00e9tablissement d\u2019un syst\u00e8me d\u2019\u00e9lectricit\u00e9 plus propre et plus \u00e9cologique en \u00e9mettant moins de carbone (en effet, certains laissent entendre que la LEV<\/i> constitue, de fait, une taxe sur les \u00e9missions carboniques). Les planificateurs et les op\u00e9rateurs de r\u00e9seaux d\u2019\u00e9lectricit\u00e9 avaient la t\u00e2che ardue de g\u00e9rer et d\u2019int\u00e9grer un afflux important de nouvelles capacit\u00e9s de production ne pouvant \u00eatre r\u00e9parties (au moins jusqu\u2019\u00e0 ce que les modifications de la r\u00e8gle du march\u00e9 SE-91 soient en vigueur), qui arrivera en circulation lorsque l\u2019Ontario se sera remise d\u2019une forte baisse de la demande caus\u00e9e par le ralentissement \u00e9conomique. Les consommateurs peuvent percevoir un r\u00e9seau \u00e9lectrique plus vert et plus propre, mais \u00e0 un co\u00fbt tr\u00e8s \u00e9lev\u00e9, attribuable, au moins en partie, aux subventions g\u00e9n\u00e9reuses vers\u00e9es aux responsables du d\u00e9veloppement des \u00e9nergies \u00e9olienne et solaire.<\/p>\n Les communaut\u00e9s des Premi\u00e8res Nations et des M\u00e9tis ont fortement \u00e9t\u00e9 encourag\u00e9es \u00e0 participer \u00e0 de nouveaux projets sur l\u2019\u00e9nergie renouvelable par l\u2019entremise du Programme de partenariats \u00e9nerg\u00e9tiques pour les Autochtones, du Programme de garanties d\u2019emprunt pour les Autochtones et de la cr\u00e9ation du Programme de TRG qui proposait un additionneur de prix contractuels, une r\u00e9duction des obligations en mati\u00e8re de s\u00e9curit\u00e9 et un retardement des points de priorit\u00e9 et des commandes de capacit\u00e9 r\u00e9serv\u00e9es. La participation accrue des communaut\u00e9s des Premi\u00e8res Nations et des M\u00e9tis \u00e0 de nouveaux projets a g\u00e9n\u00e9ralement \u00e9t\u00e9 per\u00e7ue comme un pr\u00e9requis n\u00e9cessaire o\u00f9 chacun y trouve son compte pour obtenir le permis social permettant de construire de nouvelles installations de production (et de transport), lesquelles ont des r\u00e9percussions sur les terres autochtones et leurs territoires traditionnels.<\/p>\n Le Programme de TRG comportait un d\u00e9fi de taille : il prescrivait \u00e0 l\u2019OPA d\u2019estimer \u00e0 l\u2019avance le juste prix de chaque technologie renouvelable, ce qui repr\u00e9sentait une t\u00e2che plut\u00f4t laborieuse \u00e9tant donn\u00e9 les conditions changeantes du march\u00e9, les d\u00e9veloppements technologiques et les co\u00fbts. Puisque le Programme de TRG \u00e9tait un programme d\u2019offre standard, l\u2019OPA n\u2019a pas pu suivre, \u00e0 l\u2019aide de ce programme, le calendrier de l\u2019approvisionnement de nouvelles sources de production \u00e9tant donn\u00e9 la nature toujours changeante des besoins. De plus, au niveau local, des organismes et des individus peu organis\u00e9s, particuli\u00e8rement dans les milieux ruraux de l\u2019Ontario, ont perdu le contr\u00f4le de la planification et ont suscit\u00e9 une r\u00e9sistance \u00e0 l\u2019\u00e9gard des nouveaux projets qu\u2019ils dirigeaient, particuli\u00e8rement en ce qui concerne les projets \u00e9oliens. L\u2019inqui\u00e9tude au sujet de l\u2019insatisfaction \u00e0 l\u2019\u00e9gard de la production d\u2019\u00e9nergie \u00e9olienne qui s\u2019est manifest\u00e9e dans l\u2019ensemble de l\u2019Ontario continue \u00e0 pr\u00e9senter un risque politique s\u00e9rieux qu\u2019aucun parti ne peut ignorer.<\/p>\n Dans ces circonstances, le plan du gouvernement de remplacer l\u2019important Programme de TRG par des acquisitions planifi\u00e9es et concurrentielles de projets d\u2019\u00e9nergie renouvelable \u00e0 grande \u00e9chelle, lesquels sont ax\u00e9s sur le prix, l\u2019exp\u00e9rience du promoteur, la capacit\u00e9 financi\u00e8re, la diligence raisonnable d\u2019un site et les consid\u00e9rations et int\u00e9r\u00eats locaux, repr\u00e9sente une approche sens\u00e9e visant directement \u00e0 rem\u00e9dier \u00e0 ces probl\u00e8mes.<\/p>\n La conservation demeure un objectif provincial central dans le cadre de la LEV<\/i>. Les programmes de l\u2019OPA \u00e0 l\u2019\u00e9chelle provinciale que les SDL ont mis en \u0153uvre demeurent le point de convergence principal des programmes de conservation et de gestion de la demande. Ces programmes de l\u2019OPA sont maintenant exig\u00e9s comme condition \u00e0 leurs permis de distribution afin de r\u00e9pondre aux objectifs de combler une partie de la consommation de la province de 6 000 GWh et de 1 330 MW lors des p\u00e9riodes de pointe et aux objectifs de conservation et de gestion de la demande entre 2011 et 2014. Le 5 d\u00e9cembre 2013, l\u2019OPA a annonc\u00e9 les r\u00e9sultats de 2012 indiquant que les SDL ont r\u00e9ussi \u00e0 atteindre de fa\u00e7on cumulative 65 % des \u00e9conomies de GWh et 20 % des \u00e9conomies de MW au cours de la deuxi\u00e8me ann\u00e9e du programme de quatre ans. Il reste \u00e0 voir si toutes les SDL r\u00e9ussiront \u00e0 atteindre leurs objectifs de conservation et de\u00a0 gestion de la demande mandat\u00e9s et ce qui se produira si une ou plusieurs SDL \u00e9choue dans cet objectif.<\/p>\n Dans le contexte d\u2019un syst\u00e8me \u00e9lectrique, l\u2019impact de la LEV<\/i> est mesurable et quantifiable. Dans une large mesure, la promotion de nouvelles \u00e9nergies renouvelables, les avanc\u00e9es du r\u00e9seau intelligent, la promotion de la conservation et le soutien des int\u00e9r\u00eats des Premi\u00e8res Nations et des M\u00e9tis ont connu du succ\u00e8s. Cependant, il reste \u00e0 voir si les avantages du Programme de TRG l\u2019emportent sur les co\u00fbts \u00e0 long terme.<\/p>\n Du point de vue d\u2019une politique industrielleconsistant \u00e0 garantir la cr\u00e9ation de nouveaux emplois et de nouveaux investissements, certains de ces nouveaux emplois et investissements ont \u00e9t\u00e9 cr\u00e9\u00e9s pour faire progresser ces projets de TRG qui comprennent des exigences int\u00e9gr\u00e9es en mati\u00e8re de contenu national. Toutefois, la question demeure \u00e0 savoir si ces emplois survivront \u00e0 long terme \u00e9tant donn\u00e9 que le Canada a r\u00e9cemment perdu son appel concernant les r\u00e8gles de l\u2019OMC selon lequel les obligations en mati\u00e8re de contenu national ne sont pas conformes au GATT et au changement du Programme de TRG \u00e0 grande \u00e9chelle vers un approvisionnement concurrentiel.<\/p>\n Alors que l\u2019Ontario progresse vers son prochain chapitre qui repr\u00e9sente la r\u00e9forme du secteur de l\u2019\u00e9lectricit\u00e9, les responsables des politiques peuvent r\u00e9fl\u00e9chir \u00e0 certains enseignements importants puis\u00e9s de la mise en application de la LEV<\/i> au cours des cinq derni\u00e8res ann\u00e9es :<\/p>\n J. Mark Rodger est associ\u00e9 principal et copr\u00e9sident du groupe March\u00e9s de l\u2019\u00e9lectricit\u00e9 chez Borden Ladner Gervais LLP \u00e0 Toronto.<\/p>\n <\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":" Le 16 d\u00e9cembre 2013, le ministre de l\u2019\u00c9nergie de l\u2019Ontario, Bob Chiarelli, a confi\u00e9 \u00e0 l\u2019Ontario Power Authority (OPA) la responsabilit\u00e9 d\u2019\u00e9laborer un processus d\u2019approvisionnement concurrentiel pour les nouveaux projets d\u2019envergure sur l\u2019\u00e9nergie renouvelable, lesquels sont ax\u00e9s sur le cours […]<\/p>\n","protected":false},"author":8,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"jetpack_post_was_ever_published":false,"_jetpack_newsletter_access":"","_jetpack_dont_email_post_to_subs":false,"_jetpack_newsletter_tier_id":0,"_jetpack_memberships_contains_paywalled_content":false,"_jetpack_memberships_contains_paid_content":false,"footnotes":""},"categories":[10],"tags":[],"coauthors":[41],"class_list":["post-459","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-articles","volume-volume-2-spring-2014"],"acf":[],"yoast_head":"\n\n